Délibérations 2025

Délibérations de la séance du 20/05/2025

Délibérations de la séance du 14/04/2025

Délibérations de la séance du 07/04/2025

Délibérations de la séance du 24/02/2025

Délibérations 2024

12/02/2024

DE_2024_003 Instauration de la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

DE_2024_004 Recensement de la population : forfait de l’agent coordonateur et de l’agent recenseur

DE_2024_005 Création de grade de Adjoint technique territorial principal 2ème classe

DE_2024_006 Embauche d’un emploi contrat à durée déterminée aidé “ Parcours Emploi et Compétences

DE_2024_007 Soutien aux initiatives jeunes: attribution d’une subvention

DE_2024_008 Budget M57 : Ouverture de crédits en investissement-achat petits matériels et fournitures Casa del veinats

DE_2024_009 Budget M49 : ouverture de crédits en investissement

26/02/204

DE_2024_010 Choix du prestataire pour la conception d’un site internet

DE_2024_011 Achat camion service technique

DE_2024_012 Ouverture de crédit en investissement BP024 M57 - achat camion

DE_2024_013 Exoneration en faveur des logement neufs présentant une performance énergétique en environnementale élevée - REJETÉ

DE_2024_014 Avenant contrat de concession pour la gestion du multi-service ‘le Rotja’

18/03/2024

DE_2024_015 Election des membres de la commission de délégation de service public

DE_2024_016 Lancement d’une délégation de service public pour la gestion du multi-service ‘le Rotja’

DE_2024_017 Délibération concernant la maison dite du garde-barrière Fuilla

30/03/2024

DE_2024_018 Lancement d’une délégation de service public-gestion du multi-service ‘le Rotja’

15/04/2024

DE_2024_019 Protection fonctionnelle accordée à Monsieur Régis Terrieu

DE_2024_020 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune de Fuilla et la commune de Fuilla et la commune de Villefranche de Conflent : mise en sécurité du chemin Sainte-Eulalie

DE_2024_021 Approbation du Compte Financier Unique M49

DE_2024_022 Affectation de résultat Budget eau et assainissement M49

DE_2024_023 Budget primitive eau et assainissement M49 2023

DE_2024_024 Approbation du Compte Financier Unique - Budget principal M57

DE_2024_025 Affectation de résultat M57

DE_2024_026 Taux d’imposition des taxes directes locales 2024

DE_2024_027 Budget primitive M57 2024

DE_2024_028 Application de la fongibilité des crédits-Budget M57

DE_2024_029 Droit de préemption urbain

DE_2024_030 Délégation consenties par le Conseil municipal au premier adjoint assurant la suppléance du maire

DE_2024_031 Indeminités des élus

21/05/2024

DE_2024_032 DM1 BP M49

DE_2024_033 Attribution subventions 2024 aux associations

DE_2024_034 DM1 BP M57

DE_2024_035 Soutien aux initiatives jeunes Stann Lelièvre

DE_2024_036 soutien initiatives jeunes Enzo Clerambourg

DE_2024_037 soutien aux initiatives jeunes Margaux Terrieu

DE_2024_038 Achat camion benne group Marty

DE_2024_039 Action sociale en faveur du personnel communal

25/06/2024

DE_2024_050 Choix du prestataire matelas chambres casa

DE_2024_053 Creation d’un emploi non permanent pour accroisement d’activité

DE_2024_057 Hotte Cuisine café restaurant le Rotja

DE_2024_059 Délégations consenties au maire