Durée de publications : 2 mois- à compter de la date de mise en ligne
Délibérations 2026
DE 051 2026 Subventions accordées aux associations pour 2026
DE 050 2026 Application de la fongibilité des crédits-budget M57
DE 049 2026 Budget primitif 2026 budget principal M57
DE 048 2026 Taux d’imposition des taxes directes locales 2026
DE 047 2025 Affectation de résultat budget principal
DE 046 2026 Compte financier unique 2025 budget eau et assainissement
DE 045 2026 Budget primitif eau et assainissement 2026
DE 044 2026 Affectation de résultat budget eau et assainissement
DE 043 2026 Compte financier unique budget eau et assainissement 2025
DE 042 2026 Indemnités des élus
DE 041 2026 Election des délégués au SIVU parc de stationnement de la gare
DE 040 Commissions intercommunales désignation des délégués
DE 039 2026 Election des délégués aux commissions municipales
DE 037 2026 Désignation des délégués au SPANC66
DE 034 2026 Election des délégués Syndicat intercommunal touristique de la vallée de la Rotja
DE 033 2026 Désignation des délégués au SYDEEL
DE 032 2026 Election des délégués au Synd. mixte Canigou Grand site
DE 030 2026 Election des membres de la commission de délégation de service public
DE 028 2026 Délibération portant constitution de la commission d'appel d'offres
DE 027 2026 Délégation consenties par le Conseil municipal au Maire
DE 026 2026 Election de l'adjoint au maire
DE 024 2026 Fixation du nombre d'adjoint
DE 021 2026 ouverture de crédits en investissement BPM49
DE 020 Approbation devis inventaire et qualification des voies
DE 019 2026 choix du gestionnaire du café-restaurant cantine scolaire le Rotja
DE 018 2026 Convention CDG66 ass. adm. gestion contrats assurance statutaire
Délibérations 2024
12/02/2024
DE_2024_003 Instauration de la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
DE_2024_004 Recensement de la population : forfait de l’agent coordonateur et de l’agent recenseur
DE_2024_005 Création de grade de Adjoint technique territorial principal 2ème classe
DE_2024_006 Embauche d’un emploi contrat à durée déterminée aidé “ Parcours Emploi et Compétences
DE_2024_007 Soutien aux initiatives jeunes: attribution d’une subvention
DE_2024_009 Budget M49 : ouverture de crédits en investissement
15/04/2024
DE_2024_019 Protection fonctionnelle accordée à Monsieur Régis Terrieu
DE_2024_021 Approbation du Compte Financier Unique M49
DE_2024_022 Affectation de résultat Budget eau et assainissement M49
DE_2024_023 Budget primitive eau et assainissement M49 2023
DE_2024_024 Approbation du Compte Financier Unique - Budget principal M57
DE_2024_025 Affectation de résultat M57
DE_2024_026 Taux d’imposition des taxes directes locales 2024
DE_2024_027 Budget primitive M57 2024
DE_2024_028 Application de la fongibilité des crédits-Budget M57
22/10/2024
DE_2024_070 Appui ingénierie AMF66
DE_2024_071 Mission accompagnement SYDEEL66
DE_2024_072 Droit de préemption B1332
DE_2024_074 Choix du prestatire lavage linge Casa
DE_2024_076 Labellisation prevoyance maintien de salaire 01.01.2025
DE_2024_077 Commissions intercommunales
DE_2024_079 Délégué suppléant SIVU
DE_2024_080 Délégués Canigou Grand Site
03/12/2024
DE_2024_085 Gratification fin d’année du personnel
DE_2024_086 Classement de la parcelle B 1412 dans le domaine public
DE_2024_088 Révision zone tampon Vauban
DE_2024_089 Contrat RGPD et désignation DPO
DE_2024_090 Charte engagement PAT
DE_2024_091 Assistance techn. Dep66 Eau et assainissement
DE_2024_092 Projets DETR 2025 2026
DE_2024_094 Travaux adressage – nomination rue du domaine St Eulalie
DE_2024_096 Mise en concurrence schéma directeur eau potable
DE_2024_097 Soutien a école de musique Conflent
06/12/2024
DE_2024-099 Demande de subvention DETR 2025
DE-2024-100 Demande de subvention étude chapelle Saint-Jean